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Marques déposées par la société S.I.C.A.B.A
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VEAUX DU BOURBONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEAUX DU BOURBONNAIS
S.I.C.A.B.A.

Numéro de dépôt :
93458985
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque VEAUX DU BOURBONNAIS

Déposée le 9 mars 1993 par la société S.I.C.A.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEAUX DU BOURBONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société S.I.C.A.B.A domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux, 03160 BOURBON-L'ARCHAMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A.B.A. Mme MONVOISIN - France.

La marque VEAUX DU BOURBONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEAUX DU BOURBONNAIS est expirée depuis le 9 mars 2003.


S.I.C.A.B.A. - 18 Rue Albert Rondreux, 03160 BOURBON-L'ARCHAMBAULT - France - SIREN 936350024


S.I.C.A.B.A. Mme MONVOISIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

VEAU en carcasse ou en quartiers