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Marques déposées par S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative
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L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.
S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative)

Numéro de dépôt :
1681626
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998
L\'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. de S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative

Présentation de la marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A.

Déposée le 9 novembre 1988 par S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative), domicilié(e) 18 Rue Albert Rondreux, 03160 Bourbon l'Archambault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MONVOISIN - France.

La marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU SELECTION S.I.C.A.B.A. est expirée depuis le 9 novembre 1998.

S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : S.I.C.A.B.A.


S.I.C.A.B.A. (Société Coopérative) - 18 Rue Albert Rondreux, 03160 Bourbon l'Archambault - France


Mme MONVOISIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Agneaux en carcasses ou en quartiers. Viande d'agneau