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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.B.U
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LITTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL
S.A. S.I.B.U.

Numéro de dépôt :
99798439
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) S.I.B.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.B.U domicilié(e) " La Cour Martin ", 27210 BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 040 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. S.I.B.U. - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL est expirée depuis le 16 juin 2009.

S.I.B.U a également déposé les autres marques suivantes : REFUGE , EQUINOXE , ATLANTIQUE , PILE OU FACE , BRILLANCE , TENTATION , ELEGANCE , LAPON , Méga Lambris , LIKA


S.A. S.I.B.U. - " La Cour Martin ", 27210 BOULLEVILLE - France - SIREN 316040476


S.A. S.I.B.U. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Matériaux de construction non métalliques. Revêtements non métalliques de murs, sols, plafonds. Matériaux pour constructions en bois. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, à savoir : Lambris en bois vernis ou non vernis, lames de parquets en bois vernis ou non vernis, lames à volets en bois vernis ou non vernis, bois de bardage et clin en bois vernis ou non vernis. Sciage, rabotage, travaux sur bois, bois façonnés, lambris non métalliques, lames de parquets, lames à volets, baguettes, lattes et bois de bardage vernis ou non vernis.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.