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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S I B U
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
S I B U (SA)

Numéro de dépôt :
94502769
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) S I B U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S I B U domicilié(e) "La Cour Martin", 27210 BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 040 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.B.U SA - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 18 janvier 2004.

S I B U a également déposé les autres marques suivantes : REFUGE , EQUINOXE , ATLANTIQUE , PILE OU FACE , BRILLANCE , TENTATION , LAPON , Méga Lambris , LIKA , ARTICA


S I B U (SA) - "La Cour Martin", 27210 BOULLEVILLE - France - SIREN 316040476


S.I.B.U SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Lambris en Pin Maritime vernis ou non vernis