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Marques déposées par l'association loi 1901 S.I.A
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TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA
S.I.A. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96646513
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA

Déposée le 17 octobre 1996 par l'association loi 1901 S.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 S.I.A domicilié(e) 3, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BUANIC Délégué Général - France.

La marque TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO-TROPHEE DES JEUNES S.I.A. - ESTACA est expirée depuis le 17 octobre 2006.

S.I.A a également déposé les autres marques suivantes : S.I.A SECURITE INCENDIE


S.I.A. (Association Loi 1901) - 3, avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France


M. Jean-Claude BUANIC Délégué Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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