CAFE TERMINUS
Présentation de la marque CAFE TERMINUS
Déposée le 20 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S. HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE TERMINUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFE TERMINUS est expirée depuis le 20 juin 2019.
S. HOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 mai 1999 n°2143840 - Publication au BOPI 1999-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 28 novembre 2008 - Changement d'adresse n°487990 - Publication au BOPI 2008-11-28
Inscription le 28 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487988 - Publication au BOPI 2008-11-28
Inscription le 28 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487989 - Publication au BOPI 2008-11-28
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409035 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-03