Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.H.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOS PILES-BATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.H.D domicilié(e) 18 rue de la Paix - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 213 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Clerc domicilié(e) 29 RUE Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France.
La marque SOS PILES-BATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268613.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.H.D., SARL unipersonnelle - 18 rue de la Paix - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 482213600
M. Thierry Clerc - 29 RUE Raymond Aron - 76130 - MONT-SAINT-AIGNAN - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de radio pour véhicules, haut-parleurs ; systèmes d'alarme ; alarmes pour automobiles, alarmes électroniques et/ou acoustiques pour automobiles ; batteries d'accumulateur, chargeurs de batteries d'accumulateur ; lampes de secours pour automobiles ; indicateurs de pression des pneus ; compte-tours ; tachymètres ; casques de protection pour automobilistes et motocyclistes ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; jauges ; systèmes de diagnostic ainsi que leurs composants pour véhicules terrestres ; capteurs pour le mesurage de signaux de véhicules ; unités et appareils électroniques pour le traitement et l'évaluation de signaux générés par des capteurs de signaux en rapport avec des véhicules ; capteurs de hauteur, appareils de commande électroniques et logiciels correspondants pour appareils à suspension pneumatique et équipements de régulation de niveau pour véhicules terrestres et leurs parties ; mécanismes de commande à distance ; appareils de commande électroniques et logiciels correspondants pour appareils et vannes de commande pour amortisseurs de chocs de véhicules terrestres ; installations et leurs parties pour la commande de la stabilité du mouvement de véhicules terrestres, à savoir capteurs de signaux de véhicules, appareils de commande électroniques et logiciels correspondants ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; attelages de remorques pour véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Maintenance, entretien et réparation de véhicules, modernisation et remise à neuf de composants de véhicules, remplacement et installation de tuyaux et enjoliveurs, d'échappement, d'amortisseurs, de convertisseurs catalytiques, de parebrises et de vitres de véhicules, de plaquettes, de suspension, de batteries, de flexibles et de disques de freins, de bougies, de lampes de véhicules, vidange de moteurs de véhicules terrestres, entretien de climatisation de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (réparation), rechapage de pneus, vulcanisation de pneus (réparation), lavage de véhicules ; stations-services pour véhicules ; remplacement de courroies et de galets de transmission et de distribution, d'alternateurs et de démarreurs, remplacement de roues et de pneus.
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