Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.G.V.P.I
/
pascal Hamour PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pascal Hamour PARIS
S.G.V.P.I., EURL

Numéro de dépôt :
3843132
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
pascal Hamour PARIS de S.G.V.P.I

Présentation de la marque pascal Hamour PARIS

Déposée le 1 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.G.V.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pascal Hamour PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) S.G.V.P.I domicilié(e) 10 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats domicilié(e) 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.

La marque pascal Hamour PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05 16 21 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pascal Hamour PARIS est expirée depuis le 1 juillet 2021.


S.G.V.P.I., EURL - 10 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France


NeoLex Avocats - 61 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Produits de parfumerie ; parfums d'ambiance ; huiles essentielles ; cosmétiques ; savons ;

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies décoratives ;

Tisanes ; infusions (médicinales) ; boissons diététiques ; tisanes non médicinales ;

Filtres à thé ou à café en papier naturel ou synthétique ;

Théières et services à thé (non en métaux précieux) ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; passes-thé (non en métaux précieux) ; boules à thé (non en métaux précieux) ; assiettes ; soucoupes ; verres ; tasses ; mugs ; gobelets ; bols ; bouteilles ; services à thé en métal précieux ou en plaqué ; boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, en métaux précieux ou en plaqué ; théières en métaux précieux ou en plaqué ; vaisselles en métaux précieux ou en plaqué (à l'exception des couverts) ; plateaux et boîtes à usage domestique en métaux précieux ou en plaqué ;

Gelées ; confitures ; compotes ; marmelades ; fruits conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; lait et produits laitiers ;

Cafés ; thés ; cacao ; chocolat ; sucre ; pâtisserie ; biscuits ; confiseries ; glaces comestibles ; pain d'épices ; miel ; sirop de mélasse ; caramel ; boissons à base de thé ; thé glacé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; succédanés de café ; infusions, non médicinales ; plantes et graines séchées, aromates autres que les huiles essentielles et mélanges de ces produits, pour la préparation de boissons non médicinales ; sel, moutarde ; épices ; assaisonnements, condiments ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; salons de thé, cafés et bars ; informations sur le thé et le café à savoir, informations sur les modes de préparation et de service du thé et du café.