Déposée le 26 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.P domicilié(e) 44, rue aux Fevres,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 120 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PAUGAM Avocat à la Cour domicilié(e) 7, rue de Chaillot,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ART & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151277.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & DESIGN est expirée depuis le 26 février 2012.
S.G.P - SARL - 44, rue aux Fevres,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France - SIREN 440120509
Maître PAUGAM Avocat à la Cour - 7, rue de Chaillot,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Objets d'art en métaux communs. Appareils d'éclairage. Objets en métaux précieux et leurs alliages à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, boîtes, bougeoirs, figurines, vases, flacons, services à thé, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, poudriers ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Objets en papier et carton à savoir : dessins, gravures, figurines (statuettes) , cartes, livres, lithographies, linge de table en papier, peintures (tableaux) , stores, timbres-poste, rideaux, sacs pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés Objets pour la maison et le jardin en bois, cire, plâtre, Jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, Ecume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles, miroirs, cadres, coffres et coffrets (meubles) , coffrets à bijoux, figurines (statuettes) , mobiles (objets de décoration) paravents, rideaux, statues Objets pour la maison et le jardin en terre cuite, verrerie, porcelaine, céramique et faïence, à savoir : pots, caches pots, supports pour plantes, colonnes, luminaires, fontaines, tables, chaises, bancs, vaisselle, bocaux, boites, bougeoirs, ustensiles de ménage non électriques, plateaux, statues et statuettes, théières, vases Tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception De l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles Activités culturelles ; Organisation d'expositions à buts culturels Ou éducatifs. Edition de livres, posters, revues. Montage et production de films, bandes vidéo, spectacles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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