Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CINQ SAISONS
Numéro de dépôt :
17503
Date de dépôt :
01/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1993
Présentation de la marque LES CINQ SAISONS
Déposée le 1 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) S.G.P.T HORATIO CASAUDORE 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CINQ SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CINQ SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CINQ SAISONS est expirée depuis le 1 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50