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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON
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CROQUIN MALIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUIN MALIN
“ S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” Sarl en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON agissant pour le compte de ladite société

Numéro de dépôt :
3342833
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/02/2015
CROQUIN MALIN de S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON

Présentation de la marque CROQUIN MALIN

Déposée le 23 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CROQUIN MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON domicilié(e) siège social : La Croix LESTOREY,50200 MONTLUÇON - 50200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël ROZE AVOCAT Ancien Conseil Juridique et Fiscal domicilié(e) 11 Ter, rue Surcouf,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque CROQUIN MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUIN MALIN est expirée depuis le 23 février 2015.


“ S.G.P. SAVEURS ET CRÉATIONS ” Sarl en cours de formation Capital 7.500 euros représentée par GAËTAN PARIS co-gérant associé LA CROIX LESTOREY MONTLUÇON agissant pour le compte de ladite société - siège social : La Croix LESTOREY,50200 MONTLUÇON - 50200 - France


Noël ROZE AVOCAT Ancien Conseil Juridique et Fiscal - 11 Ter, rue Surcouf,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

– patisserie et confiserie. Récipients d'emballage et couvercle en bois, liege, jonc osier et succédanes de ces matiere.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.