Marque expirée - Marque en non vigueur

ILXEL
S.G.L. SARL

Numéro de dépôt :
3638528
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2019
ILXEL de S.G.L

Présentation de la marque ILXEL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILXEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.L domicilié(e) 13 RUE D'ALSACE,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 103 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G.L. domicilié(e) 13 RUE D'ALSACE,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILXEL est expirée depuis le 23 mars 2019.


S.G.L. SARL - 13 RUE D'ALSACE,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 438103764


S.G.L. - 13 RUE D'ALSACE,21200 BEAUNE - 21200 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.