Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.G.F
/
BEARN SALONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEARN SALONS
S.G.F.

Numéro de dépôt :
96635490
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque BEARN SALONS

Déposée le 19 juillet 1996 par la société S.G.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEARN SALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société S.G.F domicilié(e) RUE DU SOUVENIR FRANCAIS ZONE LESCAR SOLEIL, 64230 LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 550 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SULLY SA - France.

La marque BEARN SALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEARN SALONS est expirée depuis le 19 juillet 2006.


S.G.F. - RUE DU SOUVENIR FRANCAIS ZONE LESCAR SOLEIL, 64230 LESCAR - France - SIREN 394550206


GROUPE SULLY SA - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317295 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Meubles, glaces, (miroirs), cadres. Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.