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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F
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DUCOBEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCOBEL
S.G.C.F., SARL.

Numéro de dépôt :
93461715
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013

Présentation de la marque DUCOBEL

Déposée le 25 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F domicilié(e) 115, avenue Nationale,45430 CHECY (dossier no 2230362) - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.G.C.F. domicilié(e) 115, avenue Nationale , B.P. 18,45430 CHECY (dossier no 2230362) - 45430 - France.

La marque DUCOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCOBEL est expirée depuis le 25 mars 2013.

S.G.C.F a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT SILVER , DUCOBEL


S.G.C.F., SARL. - 115, avenue Nationale,45430 CHECY (dossier no 2230362) - 45430 - France - SIREN 305109282


S.G.C.F. - 115, avenue Nationale , B.P. 18,45430 CHECY (dossier no 2230362) - 45430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 9 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165058 - Publication au BOPI 1993-11-09

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230362 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Coutellerie - rasoirs Meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].