Déposée le 25 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYRILLE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE domicilié(e) 115, avenue Nationale,45430 CHECY (dossier no 2230361) - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 109 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE domicilié(e) 115, avenue Nationale, B.P. 18,45430 CHECY (dossier no 2230361) - 45430 - France.
La marque CYRILLE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYRILLE-FRANCE est expirée depuis le 25 mars 2013.
S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DUCOBEL
S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE, SARL - 115, avenue Nationale,45430 CHECY (dossier no 2230361) - 45430 - France - SIREN 305109282
S.G.C.F. CYRILLE-FRANCE - 115, avenue Nationale, B.P. 18,45430 CHECY (dossier no 2230361) - 45430 - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230361 - Publication au BOPI 2002-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19
- Couleurs, vernis, laques - Coutellerie - rasoirs - meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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