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Marques déposées par S.G.C.C
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JACQUES BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BERNARD
S.G.C.C.

Numéro de dépôt :
9239
Date de dépôt :
18/05/1976
Lieu de dépôt :
Reims

Présentation de la marque JACQUES BERNARD

Déposée le 18 mai 1976 par S.G.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Reims), la marque française « JACQUES BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.G.C.C. domicilié(e) (soc. à r. l.), Gardet et Cème Champagne, 51500 Chigny les Roses. - France.

La marque JACQUES BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JACQUES BERNARD est expirée depuis le 18 mai 1986.

S.G.C.C a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHERON , RAY MAURIN , POL GARDERE , LETANDART


S.G.C.C. - (soc. à r. l.), Gardet et Cème Champagne, 51500 Chigny les Roses. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540

Vins, vins mousseux;vins de provenance francaise, à savoir Champagne.