Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES-BERNARD
S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L.)

Numéro de dépôt :
1363105
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
30/06/1996
JACQUES-BERNARD de S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L

Présentation de la marque JACQUES-BERNARD

Déposée le 30 juin 1986 par S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « JACQUES-BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L.) domicilié(e) CHIGNY LES ROSES, 51500 RILLY LA MONTAGNE. - France.

La marque JACQUES-BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES-BERNARD est expirée depuis le 30 juin 1996.

S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L a également déposé les autres marques suivantes : REIXMAEN , POL GARDERE , LETANDART


S.G.C.C. Sté GARDET & Co CHAMPAGNE (S. à R.L.) - CHIGNY LES ROSES, 51500 RILLY LA MONTAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Vins vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne.