Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOLTON
S.G.B.R. (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
97670785
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque CHOLTON

Déposée le 27 mars 1997 par la société S.G.B.R. (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société S.G.B.R. (E.U.R.L domicilié(e) Rue du Château d'eau, 25360 BOUCLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 221 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.

La marque CHOLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOLTON est expirée depuis le 27 mars 2007.


S.G.B.R. (E.U.R.L.) - Rue du Château d'eau, 25360 BOUCLANS - France - SIREN 410221592


BREESE-MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Equipements et appareils pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques ou électroniques d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Cédéroms, disques lasers, disques optiques compacts, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes d'enregistrement, tous préenregistrés. Lecteurs optiques, cartes magnétiques, casques d'écoute. Appareils et instruments médicaux, appareils orthophoniques ou pour les traitements orthophoniques, appareils d'enseignement médical. Livres, manuels d'enseignement, manuels d'instruction, livrets, publications périodiques; matériel d'instruction et d'enseignement à I'exception des appareils, cahiers, crayons, stylographes, gommes, trousses à crayons, répertoires. Diffusion d'information relatives à I'enseignement et à l'instruction sur Internet. Formation et éducation. Enseignement des langues étrangères. Services de bibliothèques intinérantes, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores et/ou vidéo, location d'équipement et d'appareils pour l'enseignement, publication de livres et de cassettes et cédéroms

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.