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Marques déposées par l'association loi 1901 S.G. ARTS ET CREATION
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LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION
S.G. ARTS ET CREATION, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1568200
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1999
LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION de S.G. ARTS ET CREATION

Présentation de la marque LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION

Déposée le 27 décembre 1989 par l'association loi 1901 S.G. ARTS ET CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 S.G. ARTS ET CREATION domicilié(e) 4, rue Joël Recher, 13007 MARSEILLE - France.

La marque LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PHOCEA S.G. ARTS CREATION est expirée depuis le 27 décembre 1999.


S.G. ARTS ET CREATION, Association régie par la loi de 1901 - 4, rue Joël Recher, 13007 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Organisations de manifestations Artistiques, Culturelles Musicales pour venir en aide à des causes humanitaires

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.