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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A
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S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile
S.F.T.A., SARL

Numéro de dépôt :
3689800
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile de S.F.T.A

Présentation de la marque S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile

Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A domicilié(e) 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 294 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.F.T.A. domicilié(e) 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile est expirée depuis le 6 novembre 2019.

S.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : L'AROME ANTIQUE , PICTAVIA , JAPA LA TRADITION DU BON CAFE , CHORUS TOUR , CHORUS TOURS , DATABOX


S.F.T.A., SARL - 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France - SIREN 403294853


S.F.T.A. - 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.