Marque expirée - Marque en non vigueur

JAPA LA TRADITION DU BON CAFE
S.F.T.A., S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99798918
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2019

Présentation de la marque JAPA LA TRADITION DU BON CAFE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAPA LA TRADITION DU BON CAFE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A domicilié(e) 50 RUE GUSTAVE SCRIVE - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 385 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.F.T.A. domicilié(e) 50 RUE GUSTAVE SCRIVE - 59110 - LA MADELEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAPA LA TRADITION DU BON CAFE est expirée depuis le 18 juin 2019.

S.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : L'AROME ANTIQUE , PICTAVIA , CHORUS TOUR , CHORUS TOURS , S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile , DATABOX


S.F.T.A., S.A.R.L. - 50 RUE GUSTAVE SCRIVE - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 330385030


S.F.T.A. - 50 RUE GUSTAVE SCRIVE - 59110 - LA MADELEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Demande de renouvellement le 3 février 2009 n°2396942 - Publication au BOPI 2009-02-03

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502405 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 27 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°502977 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402724 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-03-27

Cafés - sucre et boissons à base de café aromates de café.