Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE
S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97658165
Date de dépôt :
02/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2007

Présentation de la marque S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE

Déposée le 2 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE domicilié(e) LE PATY ROUTE DE MONDRAGON, 84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 294 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARREL JEAN-CHRISTOPHE S.F.T.A. - France.

La marque S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE est expirée depuis le 2 janvier 2007.


S.F.T.A. SOCIETE FRANCAISE DE TECHNIQUE AUTOMOBILE (S.A.R.L.) - LE PATY ROUTE DE MONDRAGON, 84500 BOLLENE - France - SIREN 403294853


M. CARREL JEAN-CHRISTOPHE S.F.T.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Produits de l'imprimerie, bulletins, imprimés, revues, livres d'enseignement et de documentation technique, collection de manuels techniques et brochures pour les véhicules à moteur - cartes à jouer. Publication de textes ou courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons, imprimés). Publicité radiophonique et télévisée - Service d'abonnement de journaux pour des tiers - Réalisation d'objets publicitaires. Enseignement - formation - organisation de séminaires et de salons - Edition, importation de livres et manuels techniques pour les véhicules à moteur - Production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.