Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES
S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99790851
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE domicilié(e) Zone d'Activité Les Ulis, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 510 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES est expirée depuis le 7 mai 2009.

S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : M 7 CUISINE , MEUBLE 7 , M7 CUISINE , MAYFAIR , M7 SALON


S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme - Zone d'Activité Les Ulis, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS - France - SIREN 786510024


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337987 - Publication au BOPI 2001-12-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Robots de cuisine électriques, broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, dévidoirs mécaniques ; machines, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, broyeurs machines, robots machines, monte-charge. Appareils et instruments électroménagers, instruments de contrôle de chaudières, appareils de télévision, tourne-disques ; appareils et instruments phonographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Hottes d'aération ; appareils de conditionnement d'air ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Articles de literie, à savoir : matelas, sommiers, oreillers ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; éléments de cuisine, à savoir : placards de cuisine ; meubles, glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette, cadres, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.