Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M 7 CUISINE
S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1616597
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque M 7 CUISINE

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M 7 CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE domicilié(e) Z.A. Les Uhs, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2178910) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 510 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2178910) - France.

La marque M 7 CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M 7 CUISINE est expirée depuis le 21 septembre 2010.

S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLE 7 , MEUBLE 7 EN MAI 10 JOURS EXCEPTIONNELS MEUBLES-SALONS-SEJOURS-CUISINES , M7 CUISINE , MAYFAIR , M7 SALON


S.F.M. SOCIETE FINANCIERE DU MEUBLE, société anonyme - Z.A. Les Uhs, Avenue du Pacifique, 91940 LES ULIS (dossier no 2178910) - France - SIREN 786510024


APPLIMA S.A - (dossier no 2178910) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178910 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 31 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337987 - Publication au BOPI 2001-12-31

Appareils électroménagers. Meubles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.