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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.I.T.E
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N.S.T.9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.S.T.9
S.F.I.T.E. (SARL)

Numéro de dépôt :
1353954
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque N.S.T.9

Déposée le 29 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.I.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « N.S.T.9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.I.T.E domicilié(e) 4, boulevard Lamarck, 18000 BOURGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARDIET, gérant. - France.

La marque N.S.T.9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.S.T.9 est expirée depuis le 29 avril 1996.

S.F.I.T.E a également déposé les autres marques suivantes : MFG9


S.F.I.T.E. (SARL) - 4, boulevard Lamarck, 18000 BOURGES. - France


Monsieur ARDIET, gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Neurostimulateur.