Présentation de la marque LES DOMAINES DE L'EXCEPTION
Déposée le 30 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) S.F.I.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOMAINES DE L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.I.I domicilié(e) 26, rue Berthollet, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 220 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque LES DOMAINES DE L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.F.I.I. (S.A.) - 26, rue Berthollet, 75005 PARIS - France - SIREN 572220580
BREESE - MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Viandes, poissons, volailles gibier; extraits de viandes fruits et légumes conservés, séchés, cuits, olives conservées; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles, huile d'olive, graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, miel, glaces comestibles, sel, moutarde, vinaigre.Produits de l'agriculture biologique, fruits et légumes frais, amandes (fruits), arachides (fruits), olives fraîches, blé, champignons frais, fleurs naturelles, tomates, laitues, noix, pieds de vigne.Bières, eaux minérales et gazeuses, eaux lithinées, essences pour la préparation des boissons, limonades, sirops pour boissons, sodas, sorgets (boissons), jus de tomates (boissons), boissons sans alcools.Extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), liqueur d'anis, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins de pays, whisky
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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