Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HABITATLEADER RESEAU DE CONSEILLERS IMMOBILIERS
S.F.I.I., SARL
Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU

Numéro de dépôt :
3831161
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HABITATLEADER RESEAU DE CONSEILLERS IMMOBILIERS de S.F.I.I

Présentation de la marque HABITATLEADER RESEAU DE CONSEILLERS IMMOBILIERS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.I.I et Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATLEADER RESEAU DE CONSEILLERS IMMOBILIERS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.I.I domicilié(e) 80 avenue Jean Baptiste Clément - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU domicilié(e) 1 rue du souvenir Français - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU domicilié(e) 1 rue du souvenir Français - 83390 - CUERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

S.F.I.I a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES DE L'EXCEPTION , HABITAT LEADER


S.F.I.I., SARL - 80 avenue Jean Baptiste Clément - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU - 1 rue du souvenir Français - 83390 - CUERS - France


Alexandre JACQUELIN-CLUZEAU - 1 rue du souvenir Français - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592049 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.