Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCIRIS
S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3161511
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
FRANCIRIS de S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses

Présentation de la marque FRANCIRIS

Déposée le 25 avril 2002 par la société S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses domicilié(e) Mairie, avenue Jean Jaurès, B.P. 33 - 78354 - JOUY-EN-JOSAS Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses domicilié(e) Mairie, avenue Jean Jaurès, B.P. 33 - 78354 - JOUY-EN-JOSAS Cedex - France.

La marque FRANCIRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIRIS est expirée depuis le 25 avril 2022.


S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses, Association loi 1901 - Mairie, avenue Jean Jaurès, B.P. 33 - 78354 - JOUY-EN-JOSAS Cedex - France


S.F.I.B. Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses - Mairie, avenue Jean Jaurès, B.P. 33 - 78354 - JOUY-EN-JOSAS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497918 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26

Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs. Réservations de places de spectacles. Micro-édition Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, clichés Vêtements, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.