S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A.
Numéro de dépôt :
92435698
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2012
Présentation de la marque WATERJET MAGAZINE
Déposée le 28 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WATERJET MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2226503) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.F.E.P. Daniel PANNETIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2226503) - 92210 - France.
La marque WATERJET MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2226503) - 92210 - France - SIREN 333454148
S.F.E.P. Daniel PANNETIER - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2226503) - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350047 - Publication au BOPI 2002-07-08
Renouvellement avec limitation le 22 août 2002 n°2226503 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) . Caractères d'imprimerie ; clichés. Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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