Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TV COULEUR
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A.

Numéro de dépôt :
1288686
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
TV COULEUR de S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D\'EDITION ET DE PRESSE

Présentation de la marque TV COULEUR

Déposée le 5 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2274027) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.F.E.P. Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2274027) - 92210 - France.

La marque TV COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TV COULEUR est expirée depuis le 5 novembre 2014.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , CHAMBRES ET TABLES D'HOTES


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A. - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2274027) - 92210 - France - SIREN 333454148


S.F.E.P. Madame Dominique MARTINIER - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2274027) - 92210 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Renouvellement sans limitation n°2039526 - Publication au BOPI 1994-48

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2004 n°2274027 - Publication au BOPI 2004-10-13

Inscription - Concession de licence n°27781 - Publication au BOPI

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402783 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription - Changement de dénomination n°45459 - Publication au BOPI

Inscription le 1 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52087 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402782 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645749 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.