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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE
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PAPILLOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A.S

Numéro de dépôt :
3857265
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
PAPILLOTE de S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D\'EDITION ET DE PRESSE

Présentation de la marque PAPILLOTE

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque PAPILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTE est expirée depuis le 6 septembre 2021.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , CHAMBRES ET TABLES D'HOTES


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A.S - Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 333454148


SFEP, Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements, de rassemblements de véhicules coccinelles anciennes et dérivés. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.