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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE
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MOTO COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTO COLLECTION
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A.

Numéro de dépôt :
3602327
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
MOTO COLLECTION de S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D\'EDITION ET DE PRESSE

Présentation de la marque MOTO COLLECTION

Déposée le 2 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO COLLECTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEP Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO COLLECTION est expirée depuis le 2 octobre 2018.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , CHAMBRES ET TABLES D'HOTES


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A. - 48/50 boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France - SIREN 333454148


SFEP Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs.