S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A.
Numéro de dépôt :
3737711
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2020
Présentation de la marque FEUILLES D'HISTOIRE
Déposée le 11 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEUILLES D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.
La marque FEUILLES D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres ; journaux, revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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