Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.S FOOT
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A

Numéro de dépôt :
3084902
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2011
A.S FOOT de S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D\'EDITION ET DE PRESSE

Présentation de la marque A.S FOOT

Déposée le 23 février 2001 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.S FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.

La marque A.S FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.S FOOT est expirée depuis le 23 février 2011.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , CHAMBRES ET TABLES D'HOTES


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE) S.A - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 333454148


Madame Colette PANNETIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, photographies, articles pour reliures ; cartes à jouer ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, de manifestations, d'événements à buts culturel, éducatif, sportif, de divertissement (loisirs).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.