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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE
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2 CV & dérivé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2 CV & dérivé
S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A.

Numéro de dépôt :
3746106
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
2 CV & dérivé de S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D\'EDITION ET DE PRESSE

Présentation de la marque 2 CV & dérivé

Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2 CV & dérivé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 454 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SFEP, Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque 2 CV & dérivé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 CV & dérivé est expirée depuis le 11 juin 2020.

S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES VRAIES , CITROPASSION , MOMENTS D'HISTOIRE , A.S FOOT , PEOPLE TNT , Papillote , TELE DVD ROM , TELE K7 , TELE FEMME TNT , CHAMBRES ET TABLES D'HOTES


S.F.E.P. (SOCIETE FRANCAISE D'EDITION ET DE PRESSE), S.A. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 333454148


SFEP, Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux revues, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.