Déposée le 13 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.D.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL),
la marque française « GRANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.D.P domicilié(e) 18, rue Tronchet, 91120 PALAISEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHAUFAUX - France.
La marque GRANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.F.D.P. (SARL) - 18, rue Tronchet, 91120 PALAISEAU - France
Claude CHAUFAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03
Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173452 - Publication au BOPI 1994-06-13
Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158036 - Publication au BOPI 1993-04-27
Materiaux de construction.Revêtements de sols. Traitement de matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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