Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCOPOLE
S.F.C.L. - SIEZ, LA FOUCHARDIERE, COHEN, LISCIA (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690633
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2007

Présentation de la marque MARCOPOLE

Déposée le 6 août 1997 par la Société Anonyme (SA) S.F.C.L. - SIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.F.C.L. - SIEZ domicilié(e) 4, BOULEVARD DES ILES, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 296 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DE LA FOUCHARDIERE S.F.C.L. - France.

La marque MARCOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCOPOLE est expirée depuis le 6 août 2007.


S.F.C.L. - SIEZ, LA FOUCHARDIERE, COHEN, LISCIA (S.A.) - 4, BOULEVARD DES ILES, 92137 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 399296672


ARNAUD DE LA FOUCHARDIERE S.F.C.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306434 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 28 août 2000 - Rejet partiel n°306433 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 21 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248349 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 9 mars 1998 - Retrait partiel n°251164 - Publication au BOPI 1998-03-09

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les ufs ; appareils électro-ménagers ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; lave-linge, lave-vaisselle, aspirateurs ; robots de cuisine électriques, appareils et machines de cuisines électriques, coutellerie électrique ; appareils pour hacher, moudre, presser et couper ; mixeurs, machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; rasoirs électriques ; appareils pour l'épilation électriques ; outillage et appareils électriques pour le bricolage, le jardinage, l'automobile ; perceuses et scies électriques ; raboteuses électriques ; bétonneuses, tronçonneuses, tondeuses à gazon, cisailles ; batteries et transformateurs électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétophones, électrophones, auto-radio, appareils à transistors, réveil-radio ; chaînes haute-fidélité, platines tourne-disques, lecteurs de compact disques, platines magnétophones, amplificateurs, tuners ; enceintes acoustiques ; antennes radio, télévision, antennes de réception satellite ; télévisions, boîtiers décodeurs pour réception télévision, caméras, caméscopes, magnétophones, baladeurs ; bandes de nettoyage de tête de lecture, piles ; ordinateurs et micro-ordinateurs, jeux vidéo, périphériques d'ordinateurs, imprimantes ; boîtiers décodeurs Internet pour réception Internet sur télévision ou micro-ordinateur ; télécopieurs ; téléphones, répondeurs téléphoniques, téléphones sans fil ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils électro-ménagers, sèche-linge, sèche-cheveux ; réfrigérateurs et congélateurs ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers, sorbetières, yaourtières électriques ; fours à gaz et électriques, fours à micro-ondes, plaques de cuisson, barbecues, appareils de chauffage et de climatisation électriques ; hottes aspirantes. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes, caisses, échelles, figurines, garnitures de lits, parcs pour bébés, plateaux, rayonnages, roulettes de meubles, stores d'intérieur à lamelles, tiroirs ; canapés, fauteuils, chaises, tables, guéridons, bibliothèques, armoires, meubles de rangement, buffets, secrétaires, sommiers, lits. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; représentation de marques et de produits ; travaux d'études et statistiques ; études de marchés ; vente d'espaces publicitaires sur les média électroniques et télématiques. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de souscription d' assurances et de garanties après vente ; financements et crédits à la consommation ; prêts sur gages ; recouvrement de créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Réparation ; installation, réparation et maintenance de tous objets, appareils et équipements audiovisuels, multimédia, photographiques, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques, de bricolage, de jardinage ; réparation de mobilier, instruments. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par voie de presse ; communica-tions radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, électroniques, télématiques, informatiques, par télécopies ; transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions de télé-achat ; communication par réseaux câblés, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, par supports électroniques (bornes interactives). Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; dépôt et livraison de marchandises, distribution de colis ; distribution (livraison) de produits ; dépôt de produits et marchandises ; emballage, empaquetage, emmagasinage, stockage, entreposage de produits ; distribution de journaux et revues ; location d'appareils électroménagers, de lave-linge, lave-vaisselle, sèche-linge, aspirateurs, appareils et machines de cuisine électrique, réfrigérateurs et congélateurs, appareils de cuisson ; location d'outillage et appareils électriques pour le bricolage, le jardinage, l'automobile ; location de téléviseurs, magnétoscopes, chaînes haute-fidélité, boîtiers décodeurs de télévision ; location d'appareils photos, caméras, caméscopes ; location d'ordinateurs, micro-ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; location de mobilier ; réservation de places pour le voyage et les transports. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; création et production de spectacles, de films ; location de films, de cassettes audio et vidéo, de compact disques audio et vidéo ; d'enregistrements acoustiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Services juridiques ; recherche scientifique, industrielle ou commerciale ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de produits, d'appareils et d'équipements ; laboratoires ; intermédiation (mise en contact d'acheteurs et de vendeurs) ; services de promotion, sélection, de conseil à l'achat, le montage, l'installation, l'utilisation, la réparation dans les domaines audiovisuels, de la photographie, l'informatique, la bureautique, la télématique, l'électroménager, l'ameublement, la décoration, les accessoires de cuisine, de salle de bain, des articles de sport, de loisirs, de jouets, de jeux ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.