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Marques déposées par S.ESPELT
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ESNOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESNOVA
S.ESPELT, S.L.

Numéro de dépôt :
3874262
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
ESNOVA de S.ESPELT

Présentation de la marque ESNOVA

Déposée le 16 novembre 2011 par S.ESPELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est S.ESPELT, S.L. domicilié(e) HANGAR B3, 2300 CHEMIN DE ST GENS MARCHE GARE - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.ESPELT, M. SALVADOR ESPELT domicilié(e) HANGAR B3, 2300 CHEMIN DE ST GENS MARCHE GARE - 84200 - CARPENTRAS - France.

La marque ESNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESNOVA est expirée depuis le 16 novembre 2021.


S.ESPELT, S.L. - HANGAR B3, 2300 CHEMIN DE ST GENS MARCHE GARE - 84200 - CARPENTRAS - France


S.ESPELT, M. SALVADOR ESPELT - HANGAR B3, 2300 CHEMIN DE ST GENS MARCHE GARE - 84200 - CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.