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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES
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S'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

S'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION
S'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3568823
Date de dépôt :
09/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2018
S\'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION de S\'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES

Présentation de la marque S'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION

Déposée le 9 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES domicilié(e) 2 rue Copernic,41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - 41260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 926 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 37 39 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'ENERGIE PLATES-FORMES EUROPEENNES DE DISTRIBUTION est expirée depuis le 9 avril 2018.


S'ENERGIE PLATEFORME EUROPEENNE DE DISTRIBUTION DE PIECES AUTOMOBILES Société par actions simplifiée - 2 rue Copernic,41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - 41260 - France - SIREN 497926360


Cabinet THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Pièces détachées pour véhicules terrestres à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesses, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques ; pièces de moteurs pour véhicules terrestres à savoir : dispositif d'allumage, culasse, cylindre, magnéto d'allumage, piston silencieux, dispositifs antipollution, système de régulation de la vitesse.

Appareils d'éclairage pour véhicules terrestres ; appareils électriques d'éclairage, de conditionnement d'air, de dégivrage, de chauffage pour véhicules terrestres ; phares pour véhicules terrestres ; réflecteurs pour véhicules terrestres ; installations de chauffage, de conditionnement d'air, de climatisation pour véhicules terrestres ; systèmes de dégivrage et antibuée pour véhicules terrestres.

Appareils électriques de verrouillage (anti-vol) pour véhicules terrestres ; véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; pneumatiques pour véhicules terrestres ; roues et pièces de roues pour véhicules terrestres ; pièces de suspension pour véhicules terrestres ; antivols pour véhicules terrestres ; freins et pièces de freins pour véhicules terrestres ; garnitures intérieures pour véhicules terrestres (capitonnage) ; carrosseries pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules terrestres ; embrayages et pièces d'embrayages pour véhicules terrestres ; enjoliveurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules terrestres ; pare-soleil (store) pour automobiles ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; sièges et pièces de sièges pour véhicules terrestres ; porte-bagages pour véhicules terrestres ; porte-vélos pour véhicules terrestres ; volants pour véhicules terrestres ; vitres pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses et pièces de boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules terrestres ; housses pour sièges de véhicules terrestres ; housses de véhicules terrestres ; essuie-glaces.

Réparation, entretien, prévention à savoir traitement préventif contre la rouille pour véhicules terrestres ; travaux de peinture et de traitement des taules (traitement contre la rouille) ; assistance en cas de panne de véhicules terrestres.

Assistance en cas de panne de véhicule terrestre (remorquage) ; transport de véhicules terrestres.

Diagnostic à savoir contrôle technique de véhicules terrestres ; consultation en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; contrôle de qualité ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques.

Concession de licence de propriétés intellectuelles ; consultation juridique.