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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V I A
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CUVEE DE LA MERE MANTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA MERE MANTOU
S E V I A (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1292317
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1994

Présentation de la marque CUVEE DE LA MERE MANTOU

Déposée le 12 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V I A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DE LA MERE MANTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S E V I A domicilié(e) 6, rue Jean Jaurès, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALLON - France.

La marque CUVEE DE LA MERE MANTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MERE MANTOU est expirée depuis le 12 décembre 1994.


S E V I A (S.A.R.L.) - 6, rue Jean Jaurès, 92800 PUTEAUX - France


GALLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Vins, spiritueux, liqueurs.