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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E. TARRERIAS BONJEAN
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NOGENT PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOGENT PRODUCTION
S.E. TARRERIAS BONJEAN (SA)

Numéro de dépôt :
97685139
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2007

Présentation de la marque NOGENT PRODUCTION

Déposée le 26 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) S.E. TARRERIAS BONJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOGENT PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E. TARRERIAS BONJEAN domicilié(e) Chabenty, 63250 CELLES SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 879 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque NOGENT PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOGENT PRODUCTION est expirée depuis le 26 juin 2007.


S.E. TARRERIAS BONJEAN (SA) - Chabenty, 63250 CELLES SUR DUROLLE - France - SIREN 397879909


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Coutellerie; Ciseaux. Ciseaux de chirurgie. Ustensiles et récipients métalliques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) non électriques, pour la cuisine

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.