Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTITOUT
S.E. TARRERIAS BONJEAN (S.A.) Usine du Moulin Neuf

Numéro de dépôt :
99787893
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque MULTITOUT

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) S.E. TARRERIAS BONJEAN Usine du Moulin Neuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MULTITOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E. TARRERIAS BONJEAN Usine du Moulin Neuf domicilié(e) 63250 Celles Sur Durolle - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 879 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque MULTITOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTITOUT est expirée depuis le 16 avril 2009.


S.E. TARRERIAS BONJEAN (S.A.) Usine du Moulin Neuf - 63250 Celles Sur Durolle - France - SIREN 397879909


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique.