Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S E T R I C (SA), ZONE INDUSTRIELLE DE MONTAUDRAN, AVENUE DIDIER-DAURAT, 31029 TOULOUSE CEDEX.

Numéro de dépôt :
1147507
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de S E T R I C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1980 par la Société Anonyme (SA) S E T R I C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S E T R I C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S C O P I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147507.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 1990.

S E T R I C a également déposé les autres marques suivantes : D 7 , P 7 , DAF , (Marque figurative)


S E T R I C (SA), ZONE INDUSTRIELLE DE MONTAUDRAN, AVENUE DIDIER-DAURAT, 31029 TOULOUSE CEDEX. - France


CABINET S C O P I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

Inscription le 7 avril 1997 - Changement de dénomination n°235361 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 12 mai 1993 - Transmission de propriété n°158670 - Publication au BOPI 1993-05-12

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA SCIENCE, LA PHOTOGRAPHIE L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES DE LIQUIDES OU DE PATES);ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS);COMPOSITIONS EXTINCTRICES;TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS;MATIERES TANNANTES;SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE.PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER;PREPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRASER;SAVONS;PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX;DENTIFRICES.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.