Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P.
S.E.T.P. (SARL), SOCIETE D'EXPLOITATION "THERMO-PROFILS", 2 E, avenue de la République, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE.

Numéro de dépôt :
1308961
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/1994
SOCIETE D\'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P. de S.E.T.P

Présentation de la marque SOCIETE D'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P.

Déposée le 17 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIETE D'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.T.P - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLET Fernand - France.

La marque SOCIETE D'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE D'EXPLOITATION THERMO PROFILS S.E.T.P. est expirée depuis le 17 septembre 1994.


S.E.T.P. (SARL), SOCIETE D'EXPLOITATION "THERMO-PROFILS", 2 E, avenue de la République, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE. - France


M. CHARLET Fernand - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Matériaux de construction. notamment profilés isolants.