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Marques déposées par S.E.T.M.A
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ERGOSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGOSET
S.E.T.M.A.

Numéro de dépôt :
925536
Date de dépôt :
11/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ERGOSET

Déposée le 11 juin 1975 par S.E.T.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ERGOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.T.M.A. domicilié(e) (soc. an.), 109, avenue A.-Briand, Pavillons-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France.

La marque ERGOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ERGOSET est expirée depuis le 11 juin 1985.

S.E.T.M.A a également déposé les autres marques suivantes : GST 82


S.E.T.M.A. - (soc. an.), 109, avenue A.-Briand, Pavillons-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Appareils médicaux, rééducation et kinésithérapie, gymnastique et sports.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].