Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPTY
S.E.T.E.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
93455857
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque EMPTY

Déposée le 18 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.T.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.T.E.S domicilié(e) 43, RUE DES PETITS CARREAUX, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 310 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BENADRETTI - France.

La marque EMPTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPTY est expirée depuis le 18 février 2003.


S.E.T.E.S. (SARL) - 43, RUE DES PETITS CARREAUX, 75002 PARIS - France - SIREN 310310958


PHILIPPE BENADRETTI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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