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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE
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TELE CARTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE CARTABLE
S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE), S.A.

Numéro de dépôt :
3846095
Date de dépôt :
12/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2021
TELE CARTABLE de S.E.T.C. (SOCIETE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE

Présentation de la marque TELE CARTABLE

Déposée le 12 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE CARTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 558 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETC, Madame Dominique MARTINIER domicilié(e) 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque TELE CARTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE CARTABLE est expirée depuis le 12 juillet 2021.

S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE a également déposé les autres marques suivantes : TELE DVD 2 semaines , TELE CABSAT , TV SCHOOL , TELECABLE ET SATELLITE HEBDO , LE GUIDE 100% TELE , TELE DVD 2 , TV CARTABLE , TELE DVD PROGRAMMES , TELE CABLE HEBDO , TV SATELLITE HEBDO


S.E.T.C. (SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE), S.A. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 378558779


SETC, Madame Dominique MARTINIER - 48-50, boulevard Sénard - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage).

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.

Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements, de rassemblements de véhicules coccinelles anciennes et dérivés. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.