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Marques déposées par la société S.E.T.A
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BIOTRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOTRIL
S.E.T.A, Société d'Exploitation de Technique Alimentaires, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1644606
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999

Présentation de la marque BIOTRIL

Déposée le 2 mai 1989 par la société S.E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.T.A domicilié(e) 24 avenue Foch, 57000 Metz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER - France.

La marque BIOTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTRIL est expirée depuis le 2 mai 1999.


S.E.T.A, Société d'Exploitation de Technique Alimentaires, société à responsabilité limitée - 24 avenue Foch, 57000 Metz - France


CABINET BRUDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Substances alimentaires pour les animaux, les produits ci-dessus désignés étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique