Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Best Cat
S.E.S.A. S.A

Numéro de dépôt :
3184956
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2012
Best Cat de S.E.S.A

Présentation de la marque Best Cat

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.E.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Best Cat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.S.A domicilié(e) SIEGE SOCIAL, Portes de Grand Angles, ZAC de la Dinarelle,30133 LES ANGLES - 30133 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 495 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.S.A. S.A domicilié(e) SIEGE SOCIAL, Portes de Grand Angles, ZAC de la Dinarelle,30133 LES ANGLES - 30133 - France.

La marque Best Cat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Best Cat est expirée depuis le 19 septembre 2012.

S.E.S.A a également déposé les autres marques suivantes : minu , WITMY


S.E.S.A. S.A - SIEGE SOCIAL, Portes de Grand Angles, ZAC de la Dinarelle,30133 LES ANGLES - 30133 - France - SIREN 387495757


S.E.S.A. S.A - SIEGE SOCIAL, Portes de Grand Angles, ZAC de la Dinarelle,30133 LES ANGLES - 30133 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

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