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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.O.M.: SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN OLIGOELEMENTS ET MINERAUX
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CAPI-METALLOGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPI-METALLOGRAMME
S.E.R.O.M.: SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN OLIGOELEMENTS ET MINERAUX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94547977
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque CAPI-METALLOGRAMME

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.O.M.: SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN OLIGOELEMENTS ET MINERAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CAPI-METALLOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.O.M.: SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN OLIGOELEMENTS ET MINERAUX domicilié(e) Z.I. ST MALO, 37320 ESVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 104 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.R.O.M. - France.

La marque CAPI-METALLOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPI-METALLOGRAMME est expirée depuis le 18 novembre 2004.


S.E.R.O.M.: SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN OLIGOELEMENTS ET MINERAUX S.A.R.L. - Z.I. ST MALO, 37320 ESVRES - France - SIREN 344104336


S.E.R.O.M. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Service de laboratoire